code penala

0 - Nul n’est censé ignorer la loi


1 - Papiers d’identité
1. N’importe quel citoyen sera dans l’obligation de présenter ses papiers d’identité lorsqu’ils sont demandé par les unités médicales, la Police Nationale et la Gendarmerie Nationale

2. Refuser de présenter ses papiers d’identités, oblige les forces de l’ordre à vous emmener aux postes pour effectuer un relevé d’empreinte. L’Etat possède les données biométrique des citoyens.


2 - Prise de service/patrouille
1. Lorsque les effectifs sont suffisants, vous vous devez de patrouiller/prendre votre service au minimum de deux agents par véhicule. Vous pouvez donc être 2, 3 voire 4 par voiture, mais non seul. Cette règle s'applique aussi au GIGN.
La seule exception reste les unités du PSIG, RAID, et la BAC sous couverture.


3 - Contrôle
1. La fouille d’un citoyen doit être effectué soit par la proximité d’un lieu sensible, soit par les actions récentes du citoyen, soit par la présence d'un barrage fixe.


4 - Arrestation
1. La personne arrêtée doit être informée qu’elle a le droit de garder le silence et que tout ce qu’elle dira pourra être retenue contre elle devant un tribunal, elle doit aussi savoir qu’elle a doit à une visite médicale et à un avocat.

2. Sans la présence d’un avocat en ville la procédure continuera sans.


5 - Armement et Licences d’arme
1. Sans possession de licences d’arme seul les armes blanches sont autorisés.

2. Sont considérée comme arme légère les pistolets et les armes: -UZI, -MP5, -MP7

3.Dans le cas ou une personne porte plus d’arme que celle autorisée, elle seront considérée comme illégale.

4. Les armes permanente dans la boutique du gouvernement —>https://boutique.boomcityrp.fr/ ne sont pas comptabilisé dans la limite d’armement ci-dessous.

5.Meme avec la licence d’arme, les armes suivantes sont illégales:

-PKM, -Minigun, -M1918 BAR, -FG 42, -M60 machine gun, -M249 LMG, - Ares Strike

2 Licenses d'arme:

A PNJ à la mairie (petite carte dans ses armes)
B Remise par le maire sinon le commissaire sinon un policier (affiché sur la carte d'identité)

Catégories d'armes:
Blanche
Légère A (Seulement 1 arme de cette catégories)
Intermédiaire A (Seulement 1 arme de cette catégories)
Lourde B (Seulement 1 arme de cette catégories)
Illégale

Listes des armes lourdes de la License B:
-PSG-1
-SVT 40
-Dragunov SVU
-Barret M82
-SVD Dragunov
-Ithaca M37
-Pancor Jackhammer

Les armes de la catégories Intermédiaire sont toutes les armes ni blanche, ni légère, ni lourde, ni illégale.

Peine:
-le suspect signale à l'agent qu'il a une arme sans License et coopère: saisie de l'arme + amende + aucune peine de prison
-le suspect ne coopère pas: saisie de l'arme + amende + 6 ans de prison


6 - Amendes
1. Les amendes doivent être justifiées

2. Objet/marchandise/arme illégale :

Atm hacking unit

Lock Pick (seulement si utilisé pour crocheter)

Seringue de Poison

Keypad Cracker Deployable

PKM

Minigun

M1918 BAR

FG 42

M60 machine gun

M249 LMG

Ares Strike

Cherry Bowl

Dark leaf

Reggae Dream

ECM

Menotte Illegal

Sac de banque (seulement si remplie)

Bismuths

Cocaine

Argent Sale

Feuille Coca

Plante de Cocaine

Sodium Benzoate

Printer

Gilet Lourd>99

Cristal Meth

Iode

Iodine

Muriatique Acide

Phosphore Rouge

Liquide de Soufre

Masque Illégale

Table et Employé qui produise de l’illégale

Sac Brinks (sauf Brinks)

Heroin

Poudre et Substance pour Heroin

Pot de weed plein

Weed

muffin contaminé

Graine de weed

laboratoire de graine

Cuve Meth

Méthylamine

sachet de meth



Infractions/délits/crimes:


Légende:

NR: Non réglée

R: Réglée


Code de la route:

Conduite sans permis | 20 000 | R=immobilisation du véhicule, NR=4 ans
Arret dangereux | 1000 | R=rien, NR=1 an
Stationnement Génant| 3000 | R=rien, NR=1 an
Conduite imprudente | 4000 | R=rien, NR=1 an
Klaxon abusif | 1000 | R=rien, NR=1 an
Contre sens | 2000 | R=rien, NR=1 an
Drift | 4000 | R=rien,NR=1 an
Circulation hors route| 3000 | R=rien, NR=1 an
feu rouge grillé | 2000 | R=rien, NR=1 an
Stop grillé | 2500 | R=rien, NR=1 an
Demi tour illégale | 2000 | R=rien, NR=1 an
Course de rue illégale | 5000 | R=rien, NR=2 ans
Dégradation de véhicule | 3000 | R=rien, NR=1 an
Non port du casque | 1000 | R=rien, NR=1 an
Conduite en état d’ivresse | 1000 | R=rien, NR=1 an
Excès de vitesse < 20km | 5000 | R=rien, NR=1 an
Excès de vitesse entre 20 et 40km | 10 000 | R=rien, NR=2 ans
Excès de vitesse > 40 km | 15 000 | R=1 an, NR=3 ans

Général:

faux appel ou abusif | 5000 | R=rien, NR=1 an
Trouble à l'ordre public | 9500 | R=rien, NR=1 an
Refus d'obtempérer | 10 000 | R=2 ans , NR=5 ans
Complicité | 2500 | R=rien, NR=1 an
Aide un suspect | 4000 | R=rien, NR=1 an
Tentative de corruption | 5000 | R=rien, NR=1 an
Outrage | 7000 | R=1 an, NR=2 ans par outrage
Menace légère ou intimidation | 6000 | R=rien, NR=1 an
Menace de mort | 10 000 | R=rien, NR=1 an
Intrusion Zone Interdite| 5000 | R=rien, NR=1 an
Cambriolage | 6000 | R=rien, NR=2 ans
Vol de véhicule | 8000 | R=2 ans, NR=4 ans
Utilisation de Pied de Biche | 7000 | R=2 ans, NR=4 ans
Détention d’un gilet illégale | 10 000 | R=1 an et destruction, NR=4 ans et destruction
Viol | 6000 | R=5 ans, NR=8 ans
Dégradation | 5000 | R=rien, NR=1 an
Construction Illégale | 7000 | R=rien, NR=1 an
Usurpation D’identité | 7000 | R=rien, NR=1 an

Production Illégale:

Argent Sale < 50 000 | 30 000 | R=4 ans et destruction , NR=7 ans et destruction
Argent Sale > 50 000 | 75 000 | R=6 ans et destruction , NR=8 ans et destruction
Printer | 3000 à 15000 | R=1 an pour 2 printers et destruction, NR=1 an par printer et destruction
Fabrication de drogues | 20 000 | R=5 ans et destruction, NR=9 ans et destruction
Table illégale | 5000 à 20000 | R=destruction, NR=1 an par table et destruction

Arme:

Port d’arme sans license | 9000 | R=2 ans et destruction, NR=4 ans et destruction
Arme blanche sortie sans raison | 500 | R=rien, NR=1 an
Arme légale sortie sans raison | 3000 | R=rien, NR=2 ans
Utilisation d’arme avec tir | 10 000 | R=4 ans, NR=6 ans

Braquage/Meutre:

Hack ATM | 7000 | R=2 ans, NR=3 ans
Agression | 8000 | R=rien, NR=2 ans
Braquage civil | 5000 | R=2 ans, NR=4 ans
Braquage magasin | 15 000 | R=3 ans, NR=5 ans
Braquage Armurerie | 20 000 | R=4 ans, NR=6 ans
Braquage Banque | 25 000 | R=6 ans, NR=8 ans
Prise d’otage | 15000 à 30000 | R=5 ans par otage, NR=10 ans
tentative de meurtre | 8000 | R=5 ans, NR=7 ans
Meurtre | 10000 à 60000 | R=5 ans par meurtre, NR=10 ans


Si plusieurs infractions sont commises, les amendes et les peines peuvent être additionnées.
La police se réserve le droit de baisser les peines qui sont inscrite dans le code pénal au maximum.
La peine total ne doit pas dépasser 10 ans de prison.